Conseil Municipal du 27 mars 1936




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 343Séance du 27 Mars 1936 - Registre D17 Page 343 - Délibération
D17 Page 344"Lotissement de "" La Pointe du Village""|-|Lotissement jardins de ""Bellevue""|-|Lotissement "" de la Montagne"" - Registre D17 Page 344" - Délibération
D17 Page 345Tarif des droits de terrasse|-|Remerciements|-|Rectification de délibération|-|Classement des voies des associations syndicales dans la voirie urbaine - Registre D17 Page 345 - Délibération
D17 Page 348"Réfection de l'avenue Jehan de Chelles|-|Emprunt de l'association syndicale autorisée ""Chelles la Marne"" - Registre D17 Page 348" - Délibération
D17 Page 349Construction d'une école maternelle|-|Installation du chauffage central à l'école des Coudreaux - Registre D17 Page 349 - Délibération
D17 Page 350Contrat avec la société des auteurs|-|Garantie communale pour branchements d'eau|-|Personnel - Traitement d'un employé malade|-|Demande de l'Union Sportive de Chelles - Registre D17 Page 350 - Délibération
D17 Page 351Approbation des comptes de M. Danglard|-|Autobus des Coudreaux - Transport des enfants fréquentant les cours supérieurs et complémentaires de Chelles centre|-|Pavage des voies d'accès aux gares de marchandises - Registre D17 Page 351 - Délibération
D17 Page 352Personnel communal - Règlement des retraites|-|Subventions - Registre D17 Page 352 - Délibération
D17 Page 353Redevance scolaire - admission en non-valeur|-|Caisse de compensation des chemins vicinaux|-|Placement à l'Institut des Jeunes Aveugles|-|Legs Menier, Duburcq, Godart, Desmarets|-|Sens unique rue du pont Saint Martin - Registre D17 Page 353 - Délibération
D17 Page 354Commission des marchés|-|Adjudication de l'école maternelle|-|Chauffage de l'école maternelle|-|Projets de vœux|-|Taxe de colportage|-|Distribution d'eau - Registre D17 Page 354 - Délibération
D17 Page 355Revendications des chômeurs|-|Avenue Henri Barbusse - Registre D17 Page 355 - Délibération